22 November 2019
La durée de
votre absence du Canada détermine votre admissibilité à une exemption
personnelle et la quantité de biens que vous pouvez ramener au pays sans avoir
à payer de droits et de taxes, à l'exception des droits d'accise spéciaux qui
pourraient s'appliquer à certains produits du tabac. Pour en savoir plus,
reportez-vous à la section portant sur les produits du tabac.
Absence de
moins de 24 heures
•Les
exemptions personnelles ne s'appliquent pas aux adeptes du magasinage
outre-frontière qui s'absentent du pays pendant moins de 24 heures.
Absence de
plus de 24 heures
•Vous
pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des biens d'une valeur
totale allant jusqu'à 200 $ CA.
•Les
produits du tabac et les boissons alcoolisées ne sont pas compris dans cette
exemption.
•Si la
valeur des biens que vous ramenez excède200 $ CA, vous ne pourrez pas vous
prévaloir de cette exemption. Les droits et les taxes s'appliqueront plutôt sur
le montant total des biens importés.
•Les biens
doivent être en votre possession et signalés au moment de votre entrée au
Canada.
•Une
absence d'une durée minimale de 24 heures du Canada est exigée. Par exemple, si
vous êtes parti à 19 h le vendredi 15, vous ne pouvez revenir avant 19 h le
samedi 16 pour demander l'exemption.
Absence de
plus de 48 heures
•Vous
pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des biens d'une valeur
totale allant jusqu'à 800 $ CA.
•Cela peut
comprendre des boissons alcoolisées et des produits du tabac, pourvu que la
quantité ne dépasse pas les limites prescrites. Reportez-vous aux sections
portant sur les produits du tabac et les boissons alcoolisées.
•Les biens
doivent être en votre possession et signalés au moment de votre entrée au
Canada.
•Si la
valeur des biens que vous ramenez excède 800 $ CA, les droits et les taxes ne
s'appliquent que sur la valeur des biens importés au-delà de 800 $ CA.
•Une
absence d'une durée minimale de 48 heures du Canada est exigée. Par exemple, si
vous êtes parti à 19 h le vendredi 15, vous ne pouvez revenir avant 19 h le
dimanche 17 pour demander l'exemption.
Boissons
alcoolisées
Les
boissons alcoolisées sont des produits dont la teneur en alcool dépasse 0,5 %.
Certains produits contenant de l'alcool ou du vin et n'excédant pas 0,5 %
d'alcool ne sont pas considérés comme étant des boissons alcoolisées.
Si vous
avez passé 48 heures ou plus à l'extérieur du Canada, vous pouvez importer
l'une des quantités suivantes d'alcool sans payer de droits ni de taxes :
Produit Système métrique Système impérial Nombre
estimatif
Vin
-Un maximum
de 1,5 litre
-Un maximum
de 53 onces liquides
-Deux
bouteilles de vin de 750 ml
Boissons
alcoolisées
-Un total
de 1,14 litre
-Un total
de 40 onces liquides
-Une grande
bouteille standard de spiritueux
Bière ou
ale
-Un total
de 8,5 litres
-Un total
de 287 onces liquides
-24
canettes ou bouteilles de 355 ml chacune de bière ou d'ale